Comité des statuts et règlements (5 membres)
Le comité des statuts et règlements est sous la responsabilité du vice-président Laurent Hotte. Le comité se réunit au besoin.
Son rôle :
- Étudier les problèmes, soumis par nos instances, relatifs à nos statuts et règlements;
- Faire rapport au comité exécutif et au Conseil général de tout projet d’amendement soumis par nos instances;
- Soumettre les recommandations, quant au projet d’amendement, à l’assemblée générale;
- Produire un ordre du jour ainsi qu’un compte rendu de chacune des réunions du comité à la personne vice-présidente désignée.
Membres :
- Responsable : Daniel Archambault
- Secrétaire : Cynthia Marchand L'Italien
- Membres : Cosmin Mirea, Pierre Alain et Amilie Turcotte (intérim)
Courriel : statuts@sfmm429.qc.ca
