Comité des statuts et règlements (5 membres)
Le Comité des statuts et règlements est sous la responsabilité du vice-président Laurent Hotte.
Son rôle :
- étudier les problèmes, soumis par nos instances, relatifs à nos statuts et règlements;
- faire rapport au Comité exécutif et au Conseil général de tout projet d’amendements soumis par nos instances;
- soumettre les recommandations, quant aux projets d’amendements, à l’assemblée générale;
- produire un ordre du jour ainsi qu’un compte rendu de chacune des réunions du Comité à la vice-présidente ou au vice-président désigné.
Membres :
- responsable : Daniel Archambault
- secrétaire : Cynthia Marchand L'Italien
- membres : Cosmin Mirea, Jean-François Rouleau et Pierre Alain.
Le Comité se réunit au besoin.
